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CONSEIL EN GOUVERNANCE

Le partenaire de vos décisions stratégiques

On constate que selon les continents ou les pays, le modèle de la Corporate Governance n'est plus un modèle universel. Il existe plusieurs autres modèles de Corporate Governance qui sont issus soit d'un environnement culturel (pays, région, etc) ou d'un système de gestion économique (institution privée ou publique, organe politique, etc). On peut alors parler de modèles qui se déclinent alors à forte connotation éthique ou à fort rendement économique. Une large définition de la Corporate Governance se constitue à la fois de systèmes de finalisation, d'organisation et d'animation des organisations qui peuvent, dans l'absolu, étendre les limites jusqu'à se confondre avec le système de gestion. Une telle conception extensive, assimilant Corporate Governance et management, ne serait pas pertinente car elle occulterait la focalisation sur les dirigeants de l'organisation. Certes, le fonctionnement des organisations et leurs résultats seraient affectés indirectement par le mode de gouvernance, mais pas directement par le biais des actions et décisions prises par des mandataires sociaux que constituent les dirigeants.

Modèle inter-modèles en fonction
des niveaux de gouvernance

Mupex_schéma

  • Niveaux de la gouvernance:
    1_Corporate Governance
    2_Gouvernance (management du management)
    3_Gouvernance des parties prenantes
    (gouvernance de la gouvernance)
    4_Métagouvernance

Nous pouvons dire que la gouvernance est en quelque sorte le « management du management ».

Quelques questions essentielles peuvent être posées par rapport à la Corporate Governance :

  • l'Assemblée générale des actionnaires et/ou des parties prenantes est-elle vraiment souveraine ?
  • Le Conseil d'administration a-t-il plutôt vocation à administrer l'organisation ou à contrôler son administration ?
  • Le conseil de direction est-il uniquement un outil de gestion pour l'entreprise ?
  • Le Président doit-il être le principal manager ou ce rôle revient plutôt au Directeur général ?

Entre la souveraineté des parties prenantes s'exprimant à travers l'Assemblée générale de l'organisation et le conseil de direction de l'organisation oeuvrant au quotidien, le Conseil d'administration et ses membres jouent un rôle charnière et ambivalent. D'une part, les « administrateurs », élus par l'Assemblée générale sont les délégués des parties prenantes, leurs « députés » en quelque sorte et d'autre part, le Conseil d'administration participe à l' « administration » de l'organisation et, à ce titre, non seulement doit suivre ses affaires, mais explicitement donner son accord pour un certain nombre de décisions importantes touchant la vie de cette dernière.

  • Le Président du Conseil d'Administration (CA)
    doit-il être le principal dirigeant de l'organisation ?
  • Si oui, n'y a-t-il pas de risque quant à la mission de contrôle que doit exercer le Conseil d'Administration ?
  • Si non, comment s'articule sa fonction par rapport à la Direction générale de l'organisation ?

Voici autant de questions que peuvent se poser les chefs d'entreprise. mupex apporte un éclairage, ainsi qu'un accompagnement dans les réflexions des dirigeants afin de garder une vue d'ensemble et d'éviter de mélanger les différents niveaux du management.

SYSTEME DE GOUVERNANCE

Nous décrivons encore qu'un système de gouvernance comprend divers éléments constitutifs que l'on peut regrouper en trois séries de composantes, à savoir :

  • des structures
    (propre à l'organisation, comme l'Assemblée générale, le Conseil d'administration, …),
  • des procédures
    (plan comptable, mode de gestion, …),
  • des comportements
    (ceux des agents - les personnes physiques et non la fiction juridique constituée par les personnes morales - concernés par le dispositif institutionnel et chargé de le mettre en œuvre et de l'animer).

En outre, nous abordns la problématique de la régulation de la gouvernance, par exemple un Conseil constitutionnel - instance relevant de la métagouvernance - mais qui n'est pas développé dans nombreux cas de figure, compte tenu que les structures actuelles des organisations n'ont pas encore atteint le niveau de transparence souhaitable par un modèle de gouvernance éthique.

En conséquences, nous pouvons retenir les similitudes des trois dimensions :

  • comportement par modèle identitaire
    ou d'origine culturelle,
  • procédures par modalités de gestion,
  • structure par configuration du pouvoir.

D'autres dimensions, suivant l'organisation ou la réorganisation de l'entreprise pouront être prises en considération, telles que les structures transersales
(par exemple, le garant des processus,…)

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